Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Culotte SIMON
SIMINOV (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99774671
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Culotte SIMON

Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Culotte SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMINOV domicilié(e) 43, CHEMIN DE PORCE, 44600 SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SIMON ANDREE - France.

La marque Culotte SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Culotte SIMON est expirée depuis le 8 février 2009.

SIMINOV a également déposé les autres marques suivantes : Air Choc


SIMINOV (S.A.R.L.) - 43, CHEMIN DE PORCE, 44600 SAINT-NAZAIRE - France


Madame SIMON ANDREE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Culotte spéciale pour la prévention des fractures.